- assurance facultative
- добровольное страхование
Dictionnaire de droit français-russe.
assurance facultative
Regardez d'autres dictionnaires:
Assurance des assurances — Réassurance La réassurance, pour schématiser, est l’assurance pour les sociétés d’assurances. Parfois appelée assurance secondaire, celle ci ne peut pas exister sans l étape préliminaire du transfert de risque que représente l assurance primaire … Wikipédia en Français
Assurance-groupe — Une assurance groupe ou une assurance collective est un système d assurance ouvert à tous les membres d une même collectivité (ex : employés d une entreprise ou d une institution, membres d une profession, emprunteurs d une banque...).… … Wikipédia en Français
Initiative populaire « pour une meilleure assurance-maladie » — Initiative populaire fédérale Pour une meilleure assurance maladie Déposée le : 31 mars 1970 Déposée par : Parti socialiste suisse Contre projet : Refusé[NB 1] … Wikipédia en Français
Initiative populaire « pour une saine assurance-maladie » — Initiative populaire fédérale Pour une saine assurance maladie Déposée le : 17 mars 1986 Déposée par : Parti socialiste suisse Contre projet : indirect (accepté) Votée le : 4 décembre 1994 Participation … Wikipédia en Français
Initiative populaire « pour une assurance-maladie financièrement supportable » — Initiative populaire fédérale Pour une assurance maladie financièrement supportable (Initiative des caisses maladie) Déposée le : 30 avril 1985 Déposée par : Concordat des caisses maladie suisses Contre projet :… … Wikipédia en Français
Réassurance — La réassurance, pour schématiser, est l’assurance des sociétés d’assurances. Parfois appelée assurance secondaire, celle ci ne peut pas exister sans l étape préliminaire du transfert de risque que représente l assurance primaire. La réassurance… … Wikipédia en Français
Reassurance — Réassurance La réassurance, pour schématiser, est l’assurance pour les sociétés d’assurances. Parfois appelée assurance secondaire, celle ci ne peut pas exister sans l étape préliminaire du transfert de risque que représente l assurance primaire … Wikipédia en Français
Réassureur — Réassurance La réassurance, pour schématiser, est l’assurance pour les sociétés d’assurances. Parfois appelée assurance secondaire, celle ci ne peut pas exister sans l étape préliminaire du transfert de risque que représente l assurance primaire … Wikipédia en Français
Action sociale en France — La politique générale de l action sociale est coordonnée par le Ministère du Travail durant tout le XIXe siècle. Le ministère des affaires sociales devient un ministère de plein exercice sous le gouvernement de ... Il est chargé des… … Wikipédia en Français
Ordonnance (medecine) — Ordonnance médicale en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] … Wikipédia en Français
Ordonnance (médecine) — Ordonnance médicale en France Pour les articles homonymes, voir Prescription et Ordonnance. Sommaire 1 L histoire de l ordonnance 1.1 Définition[5] … Wikipédia en Français
